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Regroupements et marchés financiers

Code UE : CFA213

  • Cours
  • 4 crédits
  • Volume horaire de référence
    (+ ou - 10%) : 40 heures

Responsable(s)

Stephane LEFRANCQ

Public, conditions d’accès et prérequis

Seuls les auditeurs admis en Master 1 Comptabilité Contrôle Audit en présentiel, à l'issue d'une décision du jury de sélection, intervenue depuis moins de deux ans (trois ans si circonstances exceptionnelles), sont autorisés à s'inscrire à cette UE.

Objectifs pédagogiques

Maîtriser les regroupements, y compris dans leurs dimensions complexes (variation de périmètre, impôts différés, opérations de retraitement complexes).
Maîtriser les enjeux et les problématiques comptables des opérations sur instruments financiers (sensibilité, duration et convexité des instruments de taux, évaluation des instruments dérivés).
Maîtriser le traitement comptable des instruments financiers (titres et instruments dérivés) et de la couverture des risques.
Comprendre les interactions entre innovations financières et comptabilité.

Compétences visées

Instruments financiers
  • Analyser et définir le traitement comptable des instruments financiers.
  • Identifier les conséquences économiques des risques de marché supportés par l'entreprise, définir la politique de couverture.
  • Traiter comptablement la politique de couverture définie.
Regroupements
  • Analyser et proposer un traitement comptable pour les opérations de consolidation complexes.
  • Identifier les conséquences fiscales des opérations de consolidation et les traiter conformément aux exigences normatives.
  • Analyser le sens des opérations de regroupement. Identifier les conséquences comptables de l'analyse et proposer des traitements adaptés.
  • Analyser les conséquences comptables des variations des intérêts détenus dans les sociétés du groupe. Définir les modalités de traitement à mettre en œuvre.
  • Comprendre les enjeux opérationnels et comptables de l'organisation du groupe. Définir et mettre en oeuvre la politique comptable pour toutes les entités détenues.

Mots-clés

Contenu

Regroupements :
  • rappels de consolidation
  • détermination de l’impôt différé sur base bilancielle
  • pourcentage d’intérêt; consolidation directe et par palier
  • prise de contrôle par étapes et variations de périmètre
  • rappels de fusion
  • ?scalité des fusions
Instruments financiers :
  • présentation des instruments ?nanciers et rappels de mathématiques ?nancières
  • traitement des titres acquis en normes françaises
  • dérivés fermes et les opérations de couverture associées
  • fondements du calcul optionnel
  • utilisation des dérivés conditionnels et leurs traitements comptables
 

Modalité d'évaluation

La validation de cette unité d'enseignement se fait au travers d'un contrôle continu et d'un examen final, formé de cas pratiques supposant l'opérationnalisation des notions et concepts abordés en cours.

Bibliographie

  • DUFILS P, LOPATER C, CREN S. et SIJELMASSI L. : Comptes consolidés, Editions Francis Lefebvre, Paris, dernière édition
  • IASB : IFRS , IFRS Foundation, London 2018
  • Groupe Revue Fiduciaire : Code IFRS Normes et interprétations, Paris dernière édition
  • RICHARD J, BECOM SIMONS et associés, SECAPHI ALPHA et associés : Analyse financière et gestion des groupes, Editions Economica, Paris, dernière édition
  • PWC : IFRS, Editions Francis Lefebvre , Paris, dernière édition
  • LEFRANCQ S., ALBERTINI A., KOHLER H. : Consolidation

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Contact

EPN10 - Comptabilité financière et audit - Comptabilité et contrôle de gestion
40 rue des Jeûneurs Bureau B442 4ème étage,
75002 Paris
Tel :01 40 27 21 73
Chantal Charlier
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    • Paris
      • Centre Cnam Paris
        • 2022-2023 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi